1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site acp-carrosserie.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire : ACP Carrosserie Forme juridique : Micro-entreprise (ou préciser SARL/SAS si autre statut)
Adresse : [à compléter – adresse du garage]
N° SIRET : [à compléter]
N° TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable]
Responsable de la publication : ACP Carrosserie – [email de contact]
Téléphone : [à compléter]
Création du site : [indiquer si fait en interne ou par un prestataire]
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France – Téléphone : 1007 Localisation des serveurs : France
2. Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site acp-carrosserie.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement. Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par ACP Carrosserie, qui s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
3. Description des services fournis
Le site acp-carrosserie.fr a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités et prestations de la société ACP Carrosserie. ACP Carrosserie s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui de tiers partenaires. Toutes les informations indiquées sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
4. Propriété intellectuelle
ACP Carrosserie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, vidéos et icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’ACP Carrosserie.
5. Données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), ACP Carrosserie informe les utilisateurs que : Les données collectées via le site (formulaire de contact, cookies, etc.) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes ou améliorer la navigation. Ces données ne sont conservées que pour la durée strictement nécessaire au traitement de la demande. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de portabilité de ses données personnelles. Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut envoyer un e-mail à : [adresse email de contact]. Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est publiée, échangée, transférée ou vendue à des tiers sans son accord.
6. Cookies
Le site acp-carrosserie.fr utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation et mesurer la fréquentation. Lors de la première visite, une bannière d’information s’affiche, permettant d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels. L’utilisateur peut à tout moment gérer ou supprimer les cookies depuis les paramètres de son navigateur.
7. Lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (Informatique et Libertés).
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD).
1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site acp-carrosserie.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire : ACP Carrosserie Forme juridique : Micro-entreprise (ou préciser SARL/SAS si autre statut)
Adresse : [à compléter – adresse du garage]
N° SIRET : [à compléter]
N° TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable]
Responsable de la publication : ACP Carrosserie – [email de contact]
Téléphone : [à compléter]
Création du site : [indiquer si fait en interne ou par un prestataire]
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France – Téléphone : 1007 Localisation des serveurs : France
2. Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site acp-carrosserie.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement. Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par ACP Carrosserie, qui s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
3. Description des services fournis
Le site acp-carrosserie.fr a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités et prestations de la société ACP Carrosserie. ACP Carrosserie s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui de tiers partenaires. Toutes les informations indiquées sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
4. Propriété intellectuelle
ACP Carrosserie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, vidéos et icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’ACP Carrosserie.
5. Données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), ACP Carrosserie informe les utilisateurs que : Les données collectées via le site (formulaire de contact, cookies, etc.) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes ou améliorer la navigation. Ces données ne sont conservées que pour la durée strictement nécessaire au traitement de la demande. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de portabilité de ses données personnelles. Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut envoyer un e-mail à : [adresse email de contact]. Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est publiée, échangée, transférée ou vendue à des tiers sans son accord.
6. Cookies
Le site acp-carrosserie.fr utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation et mesurer la fréquentation. Lors de la première visite, une bannière d’information s’affiche, permettant d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels. L’utilisateur peut à tout moment gérer ou supprimer les cookies depuis les paramètres de son navigateur.
7. Lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (Informatique et Libertés).
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD).
1. Présentation du site
1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site acp-carrosserie.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire : ACP Carrosserie Forme juridique : Micro-entreprise (ou préciser SARL/SAS si autre statut) Adresse : [à compléter – adresse du garage] N° SIRET : [à compléter] N° TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable] Responsable de la publication : ACP Carrosserie – [email de contact] Téléphone : [à compléter] Création du site : [indiquer si fait en interne ou par un prestataire] Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France – Téléphone : 1007 Localisation des serveurs : France
Le site acp-carrosserie.fr a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités et prestations de la société ACP Carrosserie. ACP Carrosserie s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui de tiers partenaires. Toutes les informations indiquées sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
Le site acp-carrosserie.fr a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités et prestations de la société ACP Carrosserie. ACP Carrosserie s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui de tiers partenaires. Toutes les informations indiquées sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
ACP Carrosserie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, vidéos et icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’ACP Carrosserie.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), ACP Carrosserie informe les utilisateurs que : Les données collectées via le site (formulaire de contact, cookies, etc.) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes ou améliorer la navigation. Ces données ne sont conservées que pour la durée strictement nécessaire au traitement de la demande. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de portabilité de ses données personnelles. Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut envoyer un e-mail à : [adresse email de contact]. Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est publiée, échangée, transférée ou vendue à des tiers sans son accord.
2. Conditions générales d’utilisation
2. Conditions générales d’utilisation
3. Description des services fournis
3. Description des services fournis
4. Propriété intellectuelle
4. Propriété intellectuelle
5. Données personnelles (RGPD)
5. Données personnelles (RGPD)
6. Cookies
6. Cookies
Le site acp-carrosserie.fr utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation et mesurer la fréquentation. Lors de la première visite, une bannière d’information s’affiche, permettant d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels. L’utilisateur peut à tout moment gérer ou supprimer les cookies depuis les paramètres de son navigateur.
7. Lois concernées
7. Lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (Informatique et Libertés).
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD).